Conditions générales
•
Un accusé de réception vous est adressé dès
réception du bulletin d’inscription. Une convention
de formation établie en trois exemplaires vous est adressée.
•
Un exemplaire de la convention est à retourner signé et revêtu du
cachet de l’établissement à la société I.F.R.T.psy.A.M.E.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E se réserve le droit d’annuler en cas de force
majeure ou en raison d’un nombre insuffisant de participants dans un
délai de 30 jours avant le jour de formation.
•
Toute annulation peut être faite sans frais si elle
parvient à la société I.F.R.T.psy.A.M.E au moins 30
jours avant le début de la formation
•
Pour toute annulation faite moins de 30 jours avant la formation, la
société I.F.R.T.psy.A.M.E facture un dédit de 50% des frais de
formation, montant non imputable à la contribution financière
obligatoire de formation.
•
En cas d’absence ou d’abandon en cours de stage, ce dernier est
payable en totalité.
•
La formation aura lieu dans les locaux de
l’organisme de formation, soit dans des locaux extérieurs.
•
Les dispositions du présent règlement sont applicables non
seulement au sein des locaux de l’organisme de formation mais
également dans tout local ou espace accessoire à l’organisme.
•
Le nombre de stagiaires par formation sera de
2 à 6 personnes maximum.
•
Pour tout empêchement, le report d’inscription pour un même stagiaire
est possible sur un autre stage sous condition que l’I.F.R.T.psy.A.M.E soit
informé 15 jours avant le début de la formation initialement réservée.
Au delà, l’I.F.R.T.psy.A.M.E à la possibilité de considérer le désistement
comme résiliation du contrat.
•
La convocation vous est adressée 1 mois avant
le début de la formation.
•
La convocation contient toutes les modalités de votre formation DATE,
HORAIRES, LIEU et PROGRAMME de la formation.
•
Les possibilités d’hébergement vous sont donnés à titre indicatif afin de
vous aider à organiser votre séjour.
•
Une attestation de stage vous sera adressée à la fin de votre formation
afin de valider celle-ci.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E déclare avoir souscrit une ASSURANCE
RESPONSABILITE CIVILE, pour son compte, celui de ses préposés aux
de fins de garantir les “sinistres accidentels” pouvant survenir à
l’occasion d’activités de formations professionnelles organisées dans son
enceinte.
•
En outre, l’I.F.R.T.psy.A.M.E déclare avoir informé chaque stagiaire en
ce qui concerne sa couverture contre les risques d’accidents au cours
de la formation organisée dans son enceinte.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E se réserve le droit de demander aux stagiaires de
justifier d’une assurance “responsabilité civile personnelle” pour
assurer des dommages qui seraient provoqués de leur fait.
•
Un accusé de réception vous est adressé dès
réception du bulletin d’inscription. Une convention
de formation établie en trois exemplaires vous est
adressée.
•
Un exemplaire de la convention est à retourner signé et
revêtu du cachet de l’établissement à la société
I.F.R.T.psy.A.M.E.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E se réserve le droit d’annuler en cas
de force majeure ou en raison d’un nombre insuffisant de
participants dans un délai de 30 jours avant le jour de
formation.
•
Toute annulation peut être faite sans frais si elle
parvient à la société I.F.R.T.psy.A.M.E au moins 30
jours avant le début de la formation
•
Pour toute annulation faite moins de 30 jours avant la
formation, la société I.F.R.T.psy.A.M.E facture un dédit de
50% des frais de formation, montant non imputable à la
contribution financière obligatoire de formation.
•
En cas d’absence ou d’abandon en cours de stage, ce
dernier est payable en totalité.
•
La formation aura lieu dans les locaux de
l’organisme de formation, soit dans des locaux
extérieurs.
•
Les dispositions du présent règlement sont
applicables non seulement au sein des locaux de
l’organisme de formation mais également dans
tout local ou espace accessoire à l’organisme.
•
Le nombre de stagiaires par formation sera de
2 à 6 personnes maximum.
•
Pour tout empêchement, le report d’inscription pour un
même stagiaire est possible sur un autre stage sous
condition que l’I.F.R.T.psy.A.M.E soit informé 15 jours
avant le début de la formation initialement réservée.
Au delà, l’I.F.R.T.psy.A.M.E à la possibilité de considérer le
désistement comme résiliation du contrat.
•
La convocation vous est adressée 1 mois avant
le début de la formation.
•
La convocation contient toutes les modalités de votre
formation DATE, HORAIRES, LIEU et PROGRAMME de la
formation.
•
Les possibilités d’hébergement vous sont donnés à titre
indicatif afin de vous aider à organiser votre séjour.
•
Une attestation de stage vous sera adressée à
la fin de votre formation afin de valider celle-ci.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E déclare avoir souscrit une
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE, pour son
compte, celui de ses préposés aux de fins de
garantir les “sinistres accidentels” pouvant survenir à
l’occasion d’activités de formations professionnelles
organisées dans son enceinte.
•
En outre, l’I.F.R.T.psy.A.M.E déclare avoir informé
chaque stagiaire en ce qui concerne sa
couverture contre les risques d’accidents au cours
de la formation organisée dans son enceinte.
•
L’I.F.R.T.psy.A.M.E se réserve le droit de demander
aux stagiaires de justifier d’une assurance
“responsabilité civile personnelle” pour assurer
des dommages qui seraient provoqués de leur fait.
Institut de Formation et de Recherche
dans les Thérapies Psychocorporelles
Aquatiques et dans les Massages
Esthétiques
I.F.R.T PSY A.M.E
SARL au capital de 10000€
2 Route de Verneix
03410 SAINT VICTOR
N°Siret : 82298396100019
N° déclaration activité : 84030362403
